Déposée le 20 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRESS RIVE DROITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Congrès du Sommeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRESS RIVE DROITE domicilié(e) CONGRESS R.D, Rés. Europe, Entrée C1-2, Appt 2113, 13 Rue du Maréchal Lyautey - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 463 516 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONGRESS Rive Droite, M. Meriaux Philippe domicilié(e) CONGRESS R.D, Rés. Europe, Entrée C1-2, Appt 2113, 13 Rue du Maréchal Lyautey - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France.
La marque Le Congrès du Sommeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONGRESS RIVE DROITE, SARL - CONGRESS R.D, Rés. Europe, Entrée C1-2, Appt 2113, 13 Rue du Maréchal Lyautey - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France - SIREN 387463516
CONGRESS Rive Droite, M. Meriaux Philippe - CONGRESS R.D, Rés. Europe, Entrée C1-2, Appt 2113, 13 Rue du Maréchal Lyautey - 59370 - MONS-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754321 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714480 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-05-07
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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